qui garde l’animal de compagnie?

Video par Clémence Chevallet

“Depuis un an, je ne revois plus mes deux chats et c’est encore plus déchirant que d’avoir rompu avec mon ex”, témoigne Nelly auprès d’aufeminin. Lors d’un divorce ou à la fin d’une histoire d’amour, des disputes peuvent apparaître concernant la garde de l’animal de compagnie. Eh oui, on n’y pense peu, pourtant, c’est un enjeu crucial au moment des adieux. Très souvent, l’animal devient même un moyen de pression entre conjoint.e. “C’est vrai que je n’ai jamais pensé à qui garderait Albus, notre chat, si je romps avec mon mec. Je pense qu’on devrait se pencher sur la question”, réfléchit notre consœur, pas prête à se séparer, mais soucieuse du destin de son félin.

Que dit la loi? Cela dépend des pays. In Espagne, le Congrès des députés espagnols doit prochainement valid ou non une loi reconnaissant les animaux comme “Êtres vivants doués de sensibilité”. Une terminologie qui, après une séparation conjugale, aidera les tribunaux à choisir qui aura la garde d’un animal en tenant compte de son bien-être. “Le chien, le chat et même le cheval ne seront plus la cause d’âpres disputes lors des séparations conjugales”, affirmations le quotidien El Mundo, le 20 avril 2021. Un avocat interrogé par le journal explique que ces conflits obligent parfois à “ouvrir de nouvelles procédures judiciaires”. Le juge pourra désormais avoir la possibilité de “confier la garde des animaux domestiques à l’un ou aux deux conjoints en déterminant, le cas échéant, la manière dont l’autre conjoint pourra les garder “.

In France, coup de griffe ou mediation?

Depuis février 2015, the animaux de compagnie sont reconnus comme des “êtres vivants doués de sensibilité” selon l’article 515-14 du Code civil français. Corn “sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens.” L’attribution du chien ou you chat à un membre du couple appartient donc en théorie “à celui ou celle qui l’a acheté ou s’est déclaré comme son propriétaire auprès des fichiers contrôlés par le ministère de l’Agriculture”, peut-on lire sur le site de 30 millions d’amis. Il est conseillé d’indiquer, s’il ya contrat de mariage, les conditions de garde de l’animal en cas de rupture. Si vous êtes marié.es sous le régime de la communauté de biens et que l’animal a été acheté par les deux époux, un comme un accord doit voir le jour. En cas de désaccord, ce sera au juge de trancher comme dans le cas d’une garde d’enfant. Ielle s’appuiera sur les conditions de vie que l’animal aura dans tel ou tel foyer, avec la présence ou non d’enfant pour éviter une double séparation.

“Même si j’aime infiniment mon petit chien, nous avons décidé qu’il resterait avec mon mari en cas de séparation, tout simplement parce qu’ils s’adorent”, partage Coline. Notre conseil: pour éviter les coups de griffe et même si personne n’aime penser au pire, une conversation s’impose avec l’être aimé concernant Minouche.